CHECKLIST Photos et Films d’Entreprise

La collection Checklist s’enrichit d’un nouvel ouvrage consacré à la réglementation et aux bonnes pratiques en matière de prises de vues à destination des entreprises.

Toujours rédigé par Joëlle Verbrugge, avocate, et photographe passionnée, ce livre vous aidera, en tant que photographe/vidéaste d’entreprise, à bien rédiger vos contrats avec vos clients, vous assurer de faire votre travail dans les meilleurs conditions et vous couvrir en cas de litige.

Comme toujours avec Joëlle et ses livres de la collection Checklist, la lecture est rapide, claire, et vous pouvez accéder directement aux sections qui vous concernent sans devoir repasser en revue les autres chapitres. Le livre n’est pas épais (160 pages environ), mais il traite uniquement le sujet annoncé en couverture. Exit les chapitres entiers à rabâcher des informations que l’on retrouve régulièrement dans des ouvrages du même style. Ici, l’auteur va droit à l’essentiel et c’est tant mieux.

Ce qui est bien avec cette collection, c’est que le principe de lecture reste le même d’un livre à l’autre. Vous pouvez sauter des chapitres entiers selon votre besoin, puis revenir en arrière quand vous voulez sans jamais avoir l’impression de ne pas avoir toutes les informations.

On retrouve ici 4 principales sections, d’importance plus ou moins grande.

La première est un rappel non négligeable sur plusieurs aspects :

  • Qu’est-ce que la photo et le film d’entreprise
  • Qui, pour qui, quoi, qu’en est-il juridiquement
  • Cas des artistes
  • Cas des artisans
  • La responsabilité civile professionnelle

Lorsque l’on voit sur de nombreux forums et groupes les questions concernant ce que peuvent faire (ou pas) les artistes, auteurs et artisans, il est très bon de voir dans ce livre tout ce qui est rappelé. Il y a beaucoup de confusions sur ces statuts et de nombreux professionnels se lancent sans vraiment connaitre les différences. Cela se répercute ensuite sur les prestations qu’ils peuvent fournir (et c’est à ce moment là que certains déchantent).

Même chose pour l’assurance. Est-elle obligatoire, à quoi sert-elle ? Si ici vous en trouverez pas un chapitre détaillant l’intérêt de cette protection, l’auteur vous précise quand même à quoi elle sert, et dans quels moments on apprécie d’en avoir une. De toute manière, un professionnel qui ne s’assure pas (la RC Pro étant la base) est-il vraiment un prestataire de confiance ?

A la lecture de cette première partie, pas mal de doutes auront été levés.

La seconde section aborde le thème principal du livre : le contrat avec le client. S’il est très utile de redéfinir les notions de droit d’auteur, droit à l’image, limitation des usages, photo/vidéo des salariés et/ou sous traitants…, tout est ici abordé de manière claire, avec des exemples précis et des décisions de justice actées.
On pense souvent (et à tort) qu’une fois qu’un contrat est signé il n’y pas plus de marche arrière possible. Et pourtant, nombre de jugements vont dans un autre sens.

C2medias, agence de communication interactive

D’autre part, il arrive bien souvent que le client et le prestataire, pour des questions de facilité, se mettent d’accord sur qui embauche un mannequin (lorsqu’ils ne passent pas par une agence). Et bien il n’est pas possible de faire ce que l’on veut dans ce cas précis, et c’est un sujet bien abordé ici.

La dernière partie de cette section est à mon sens un trésors : un exemple de contrat entre le photographe/vidéaste et le client. Même si cela reste une trame qu’il faudra réadapter dans certains cas, il y a là une base très solide qui vous permettra de négocier plus facilement la prestation.

La troisième section du livre est la plus courte, mais elle sera utile pour le quotidien du prestataire. Il s’agit des aspects comptables et fiscaux. Même si je ne vais pas m’attarder dessus, il est utile de rappeler qui peut faire quoi (selon le statut artiste/artisan), quelles sont les obligations du diffuseur lorsqu’il fait appel à un auteur (un client qui n’est pas du métier de la communication ne saura probablement pas qu’il doit payer une partie des charges du photographe/vidéaste). Je rejoins aussi Joëlle, lorsque j’écris ces lignes, que la nouvelle plateforme de déclaration/paiement auprès des URSSAF chargées des artistes/auteurs, n’est pas une franche réussite (bugs, lenteurs, réponse tardive à une question, quand on a une réponse…). Ce chapitre entier présenté dans le livre évitera sûrement à bon nombres de clients de s’arracher les cheveux lors de la déclaration (quand ils savent qu’ils doivent la faire), voire leur évitera d’oublier (et de se prendre un redressement si un jour ils sont contrôlés).

La toute dernière section est consacrée aux litiges qui peuvent malheureusement arriver lors d’une prestation. On y retrouve les principaux cas (droit d’auteur, droit à l’image, problème de paiement…) que ce soit avec le client, ou avec un tiers.

Dans certaines situations, l’auteur vous redirigera vers ses autres ouvrages de la même collection, qui traitent justement et en intégralité ces cas de figure (par exemple, le livre « On m’a volé ma photo ! »). Pour d’autres problèmes, vous trouverez dans ce livre un certain nombre de modèles de lettres, des jugements rendus sur des cas concrets et des études de situations bien expliquées.

Bien entendu, selon l’importance du litige, le livre seul n’apportera pas toujours toutes les réponses. Il vous faudra alors faire appel à un conseil dont c’est le métier. Mais cet ouvrage vous apportera des clés vous permettant le plus souvent de désamorcer certaines situations avant qu’elles ne deviennent incontrôlables.

Notre avis

Comme toujours avec les ouvrages de la collection Checklist, on ne peut pas être déçu. Le contenu correspond parfaitement au titre, avec l’approche juridique et réglementaire dont nous avons besoin, tout en restant parfaitement clair pour le commun des mortels.

J’y ai personnellement trouvé toutes les réponses aux questions que me posait un contact récemment, qui souhaite photographier certains de ses salariés pour sa communication interne et externe, ainsi que pour ses RH.

Vous photographiez ou filmez pour des clients professionnels ? Vous serez surpris de voir que vous ne faites pas toujours les choses comme il faut. Même si cela ne vous a probablement pas porté préjudice jusqu’ici, profitez de votre lecture pour blinder vos contrats, vous mettre en conformité, et poursuivre votre activité professionnelle sereinement.

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David Lesage
Journaliste
David Lesage est l’un des deux créateurs de RevuePhoto. A la tête des agences C2medias et DLC-Photo il est au fait des dernières avancées en matière de photographie et de vidéo. Passionné par la vidéo et les panoramiques, il se fait un plaisir de tester les différents équipements pour RevuePhoto.

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